Conseil Municipal du 01 septembre 1934




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D17 Page 31bEclairage de la Villeneuve|-|Chemin du Corps de Garde - Registre D17 Page 31b - Délibération
D17 Page 111Séance du 1er Septembre 1934 - Registre D17 Page 111 - Délibération
D17 Page 112Commission des abattoirs - Registre D17 Page 112 - Délibération
D17 Page 113Garantie pour branchement d'eau|-|Cession de terrain pour élargissement chemin de Chantereine|-|Subventions - Registre D17 Page 113 - Délibération
D17 Page 114Taxe sur l'électricité|-|Ouverture de crédits|-|Vente de fruits - Registre D17 Page 114 - Délibération
D17 Page 115Approbation de marchés|-|Fourniture de macadam pour la réfection du chemin du Sempin|-|Fourniture de 350 tonnes de tarmacadam pour la réfection du chemin du Sempin|-|Fourniture de matériel d'incendie, tuyaux, etc. …|-|Etablissement de bordures et caniveaux|-|Construction d'une piste avenue du Maréchal Foch côté pair - Registre D17 Page 115 - Délibération
D17 Page 116Achat d'un appareil respiratoire|-|Approbation de mémoires - Logement Villa Lainé|-|Office de placement - Registre D17 Page 116 - Délibération
D17 Page 117Travaux d'entretien 1933|-|Ecole Jules Ferry - Registre D17 Page 117 - Délibération
D17 Page 118Hôtel des postes - Registre D17 Page 118 - Délibération
D17 Page 119Service départemental de défense contre l'incendie|-|Adjudication des fournitures de cailloux 1935-1936-1937|-|Chômage - Registre D17 Page 119 - Délibération
D17 Page 120"Demande de classement des voies du ""Domaine"" - Registre D17 Page 120" - Délibération
D17 Page 121Demande d'exonération de cautionnement|-|Demande de remboursement de cautionnement|-|Proposition de classificateurs - Registre D17 Page 121 - Délibération
D17 Page 122Gratifications|-|Analyses d'eau|-|Chauffage au mazout|-|Caisse des écoles|-|Affaires diverses - Registre D17 Page 122 - Délibération
D17 Page 123Demande de sursis d'incorporation|-|Travaux au cimetière - Réfection du mur de soutènement et construction d'un abri|-|Cahier des charges pour adjudication - travaux d'entretien - Registre D17 Page 123 - Délibération
D17 Page 124Installation de l'électricité à la Belle Ile|-|Demande d'alignement des établissements Ferrand et Renaud|-|Excavations par suite d'exploitations souterraines - Registre D17 Page 124 - Délibération
D17 Page 125"Association syndicale ""Lotissement de la gare""|-|Perception de la taxe sur les spectacles - Registre D17 Page 125" - Délibération
D17 Page 127Séance du 17 Novembre 1934 - Registre D17 Page 127 - Délibération
D17 Page 129Pavillon du gardien du cimetière|-|Mur de soutènement du cimetière - Registre D17 Page 129 - Délibération
D17 Page 130Abri du cimetière|-|Ecole des garçons - Centre - Aménagement d'une classe |-|Remblai de la rivière de Chelles|-|Pont de la rivière de Chelles - Registre D17 Page 130 - Délibération
D17 Page 131Rue des écoles|-|Urinoir du pont|-|Construction d'urinoirs - Registre D17 Page 131 - Délibération
D17 Page 132Chemin du Sempin choix de matériaux d'empierrement|-|Dénomination de la rue Chantereine|-|Sablage des rues|-|Bouches d'égout - Registre D17 Page 132 - Délibération
D17 Page 133Budget primitif de 1935 - Registre D17 Page 133 - Délibération
D17 Page 139"Subvention de la Cie de l'Est pour l'école de la Villeneuve|-|Garantie pour branchements d'eau|-|Crédit pour chaussures aux enfants des écoles |-|Crédit complémentaire pour le chômage|-|Indemnité pour bottes ""Sapeurs pompiers"" - Registre D17 Page 139" - Délibération
D17 Page 140Demande bonification d'emprunts|-|Prix de l'eau|-|Perception du droit des pauvres|-|Approbation de mémoire|-|Engagement pour entretien d'écoles - Registre D17 Page 140 - Délibération
D17 Page 141Pose de canalisation d'eau rue des Roses|-|Recensement à domicile - Registre D17 Page 141 - Délibération
D17 Page 142Dispense de purge - Acquisition Lavaud et Vialar|-|Audiences foraines de justice de paix|-|Création d'un bureau d'enregistrement|-|Demandes de subventions - Registre D17 Page 142 - Délibération
D17 Page 143Indemnité d'habillement aux cantonniers|-|Augmentations de traitements|-|Personnel communal - Mise à la retraite|-|Demande d'indemnité|-|Etats de cotes irrécouvrables - Registre D17 Page 143 - Délibération
D17 Page 144Demande de subvention - Syndicat de la rue Marthe|-|Chemin du Corps de garde|-|Classement des projets scolaires|-|Eclairage public électrique - Remplacement des petites consoles - Registre D17 Page 144 - Délibération
D17 Page 145Analyses d'eau|-|Demande de lotissement|-|Urinoirs autorisation de traiter|-|Proposition de répartiteurs pour 1935|-|Demande du comité des chômeurs|-|Création d'un bureau de vote à la Villeneuve - Registre D17 Page 145 - Délibération
D17 Page 146Dénomination de groupes scolaires|-|Travaux supplémentaires Hôtel des Postes|-|Dénomination rue de Chantereine|-|Ecole de la Villeneuve - Registre D17 Page 146 - Délibération
D17 Page 147Elections consulaires - délégués|-|Pétition Rue A. Bickart|-|Chemin de la Guette|-|Délégués pour la révision de la liste électorale en 1935 - Registre D17 Page 147 - Délibération
D17 Page 148Propositions - Registre D17 Page 148 - Délibération